Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Lorry Table incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et leur mise en œuvre dans les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être fournis sur demande.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties avant le début de toute prestation. Les informations de paiement doivent être fournies conformément aux instructions données.
03
Primary clause
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties avant le début de toute prestation. Les informations de paiement doivent être fournies conformément aux instructions données.
Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Reference
HCCH
Internal conditions and use limitations
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. L'utilisation non autorisée de tout matériel peut constituer une violation des droits d'auteur.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. L'utilisation non autorisée de tout matériel peut constituer une violation des droits d'auteur.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Lorry Table ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.
Reference
EU Commission
07
Primary Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Document Reference
WIPO
08
Supporting Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
Document Reference
HCCH